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Marques déposées par PATRICK LEDROIT
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MAISONS BIOTIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS BIOTIQUES
PATRICK LEDROIT

Numéro de dépôt :
3501115
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
MAISONS BIOTIQUES de PATRICK LEDROIT

Présentation de la marque MAISONS BIOTIQUES

Déposée le 15 mai 2007 par PATRICK LEDROIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS BIOTIQUES »

Le déposant est PATRICK LEDROIT domicilié(e) 14 LA MALOSSE,77460 CHAINTREAUX - 77460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK LEDROIT domicilié(e) 14 LA MALOSSE,77460 CHAINTREAUX - 77460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BIOTIQUES est expirée depuis le 15 mai 2017.

PATRICK LEDROIT a également déposé les autres marques suivantes : BioTic Habitat , CLIMAWALL


PATRICK LEDROIT - 14 LA MALOSSE,77460 CHAINTREAUX - 77460 - France


PATRICK LEDROIT - 14 LA MALOSSE,77460 CHAINTREAUX - 77460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.